...FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 août 2020 8.2 Dépôt du rapport du trésorier des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur les cités et villes 1 8.3 Dépôt du rapp ort financier consolidé et rap...
En savoir plus...ont généré des revenus de droit sur les mutations mobilières , plus élevé s de 402 504 $ et des revenus de taxes foncières plus élevés de 335 358 $ . Des revenus d’intérêts supplémentaires de 99 328 $ ont également été per...
En savoir plus...ux de construction d’un chalet au parc Eucher -Cormier , selon l’estimé du responsable du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». Plan...
En savoir plus...sportif régional de Contrecœur. Le liquide lave-glace est vendu à un prix très compétitif soit 1,207 $ le litre, taxes incluses, ce qui donnerait un prix de 3,97 $, avant taxes, pour un bidon de 3,78 litres. Ces stations lave-g...
En savoir plus...révision auprès de la Commission d’accès à l’information . Autres documents Pour obtenir la copie d’un compte de taxes, contactez le Service des taxes de la Ville de Contrecœur . Coordonnées pour transmettre une demande d'accès à l'...
En savoir plus...s) Centre multifonctionnel (4865, rue Legendre) 64,50 $ par personne* (veuillez noter que ceci est le prix avec les taxes incluses, comme c'est le cas pour toutes nos autres activités, le prix de 55,50$ indiqué dans Le Noblet ne comprenait p...
En savoir plusPour obtenir la copie d’un compte de taxes, contactez le Service des taxes de la Ville de Contrecœur .
En savoir plus...ent doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même fami...
En savoir plus...ec. Plus de 27 000 emplois générés en terre et mer. 1 milliard $ versés en salaire. 680 millions $ de revenus de taxes. Les ¾ des marchandises transbordées dans les ports du Saint-Laurent sont des marchandises internationales....
En savoir plus...doit être effectué par carte de crédit (Visa ou MasterCard). Politique de tarification Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famil...
En savoir plus...sp; Le droit de contester son évaluation municipale ne dispense pas pour autant le propriétaire de l’obligation de payer ses taxes municipales aux dates requises. Renseignements Service trésorerie et approvisionnement Ville de Cont...
En savoir plusLa Loi concernant les droits sur les mutations immobilières prévoit que toute municipalité doit percevoir un droit sur le transfert d’un immeuble situé sur son territoire. Le droit de mutation est calculé d’après l’évaluation municipale ou d’après......
En savoir plus...Au 31 décembre 2022, la dette à long terme se chiffre à 37 425 900 $. De ce montant, 10,6 millions $ se rattachent à des taxes de secteur, majoritairement commerciales et industrielles. Le montant de la dette à la charge de l’ensemble des citoyen...
En savoir plus...emander une révision de son dossier d’évaluation, des délais et des motifs précis doivent être respectés. Le montant des taxes à payer n’est pas un motif qui justifie une modification au rôle de la valeur de votre propriété.
En savoir plusNotez que les liens ci-dessous ont été modifiés le 16 septembre 2021. Par souci de rendre ce service encore plus convivial pour les utilisateurs, le fournisseur a modernisé et changé ses plateformes dédiées à la consultation du rôle d’évaluation en......
En savoir plus...urs qui y sont inscrites reflètent les conditions du marché au 1 er juillet 2023. Elles serviront pour le calcul des taxes municipales des années 2025, 2026, 2027. Q : Qu’est-ce que le rôle d’évaluation foncière? R : Le rôle d’éva...
En savoir plus...ables Lieu : Centre multifonctionnel (salle des Aciéries) - 475, rue Chabot Coût : 14 $ + frais de billetterie et taxes par enfant (2 ans et moins gratuit) Horaire : de 9h à midi, puis de 13h à 16h, les 7,8 et 9 mars Par Groupe...
En savoir plus...décembre 2023, la dette à long terme de la Ville se chiffre à 42 477 851 $. De ce montant, 14 265 214 $ se rattachent à des taxes de secteur, majoritairement commerciales et industrielles. Le montant de la dette à la charge de l’ensemble des citoyen...
En savoir plus...it être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famille e...
En savoir plus...it être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famille e...
En savoir plus...it être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famille e...
En savoir plus...it être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famille e...
En savoir plus...ateliers socioculturels. Vous pourrez également consulter les nouvelles actualités concernant le conseil municipal, les taxes, l'économie, la culture, l'environnement, l'urbanisme, la sécurité civile et incendie, les parcs et la vie collective....
En savoir plus...s dépenses en immobilisations pour les années 2023, 2024 et 2025; Une séance extraordinaire à 20 h pour l’imposition des taxes pour l’année 2023. Les délibérations du conseil et la période de questions lors de la séance extraordinaire de...
En savoir plus...tion de la Loi sur les contrats des organismes publics (RLRQ, c. C-65.1) Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes : publication dans un journal distribué sur le territoire
En savoir plus