233 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...et devis de construction de la caserne 10 - volet génie, appel d'offres 2022 -INC -02 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 17.1 Autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au ministère de la Culture et des communi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...12. TRAVAUX PUBLICS 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 2 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Versement d'une commandite à l'Association Chasse et Pêch...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier
...TRAVAUX PUBLICS 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Désignation des représentants de la Couronne Sud pour...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...iers dans le cadre du Programme d'aide financière du ministère de la Sécurité publique 17. COMMUNICATION 18. BIBLIOTHÈQUE 19. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19.1 Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'an...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...pel d'offres 2021 -TP -28 15. ASSAINISSEMENT DES EAUX 16. SERVICE INCENDIE 17. COMMUNICATION 18. BIBLIOTHÈQUE 19. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19.1 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de novembr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...sonnel à titre de préposé de plateaux au Service loisir et culture 10.2 Embauche d'une préposée à la Division de la bibliothèque 11. LOISIR ET CULTURE 11.1 Autorisation de signature d'une entente de services avec la M...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...in 7.2 Adoption du règlement 1237 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement 830 -2008 régissant la bibliothèque municipale de Contrecœur 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à pay er au 3 septembre...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...la prochaine adoption du règlement 1237 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement 830 -2008 régissant la bibliothèque municipale de Contrecoeur 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de z...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juin 2020
...2020 -TP -01 13. Assainissement d es eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Annulation de la vente -débarras sur le territoire de Contr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023
...lorure de sodium) 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 17.1 Autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au ministère de la Cultu re et...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ts annu els 2018, 2019 et 2020 Schéma de couverture de risques en sécurité incendie 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Demande au ministère des Affaires municipales et de l'Ha...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...crétant la prochaine adoption du règlement 1237 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement 830 -2008 régissant la bibliothèque municipale de Contrecoeur 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...tion et de construction d’infrastructures municipales (PRAC IM) Page 3 de 3 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Nomination du directeur du Service des communications au sei...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...s en lien avec le schéma de couverture des risques en sécurité incendie Page 3 de 3 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de juin à octobre...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...pel d'offres 2022 -TP -02 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Autorisation de renouvellement du bail de location de ter res ag...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...s de c onstruction de la caserne 10 - volet génie, appel d'offres 2022 -INC -02 16. Communication 17. Bibliothèque 17.1 Autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au ministère de la Culture et de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...12. Travaux publics 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Versement d'une commandite à l'Association Chasse et Pêche pour...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...piers dans le cadre du Programme d'aide financière du ministère de la Sécurité publique 17. Communication 18. Bibliothèque 19. Administration générale 19.1 Calendrier des séa nces ordinaires du conseil municipal pour l'a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...fres 2021 -TP -28 15. Assainissement des eaux 16. Service incendie 17. Communication 18. Bibliothèque 19. Administration générale 19.1 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de novembre 2...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...rsonnel à titre de préposé de plateaux au Service loisir et culture 10.2 Embauche d'une préposée à la Division de la bibliothèque 11. Loisir et culture 11.1 Autorisation de signature d'une entente de services avec la Maison des...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...écrétant la prochaine adoption du règlement 1237 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement 830 -2008 régissant la bibliothèque municipale de Contrecoeur 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de z...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...d'offres 2020 - TP -12 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale Page 3 de 3 17.1 Appui à la semaine de sensibilisation à la séc...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...fres 2021 -TP -24 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Autorisation de signature d'un acte de vente entre la Ville...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...els 2018, 2019 et 2020 – Schéma de couverture de risques en sécurité inc endie 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Demande au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...a protection contre l’incendie et le sauvetage d’urgence en milieu isolé – Addenda no 3 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Dépôt du rapport de la Commission municipale du Québec concerna...
En savoir plus